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 Pièces disparues du greffe

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michel
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MessageSujet: Pièces disparues du greffe   Mar 8 Fév 2011 - 11:57

Dans le dossier TBW, certaines pièces ont mystérieusement disparues du greffe. Idem dans d'autres affaires. J'ouvre ce fil pour en faire la liste.

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Jean Marchenoir



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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Mar 8 Fév 2011 - 12:02

techniquement, à qui appartiennent les pièces déposées au greffe ?
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Cusmenne Claude



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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Mar 8 Fév 2011 - 14:48

bien Michel, et moi j'ouvre le Bal, DSN 237 (Santana) disparues, SX 976 (Saab)..., le câble radio avec lequel P.Haemers s'est "pendu", le fil de téléphone Latinus...
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michel
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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Mar 8 Fév 2011 - 17:22

Jean Marchenoir a écrit:
techniquement, à qui appartiennent les pièces déposées au greffe ?

Au Parquet?

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Jean Marchenoir



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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Mar 8 Fév 2011 - 23:24

@ michel. Il faudrait en être sûr. Car si c'est le cas, on pourrait creuser sur les suites ? Instructions ouvertes à ce sujet, quels résultats ? Comment a réagit le parquet ?
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Cusmenne Claude



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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Mer 9 Fév 2011 - 9:41

bien entendu, ne pas écarter les dupont, qui ont "sorti" un montant considérable en FB, voir BND.....
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dislairelucien



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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Mer 9 Fév 2011 - 10:04


"Au Parquet ?" : le point d'interrogation entretien une interrogation et n'est donc pas une réponse.
Il doit y avoir sur le site des hommes de Loi qui peuvent répondre facilement.
Pour ma part, je crois que logiquement les pièces sont déposées au Parquet puisque le Parquet poursuit et les pièces sont souvent à charge et que dans le cas qui m’occupe la Procureur se sent frustrée dans son travail de recherche.

"on pourrait creuser sur les suites ? Instructions ouvertes à ce sujet, quels résultats ? Comment a réagit le parquet ?"
Pour Vielsalm l'affaire est prescrite. Par ailleurs je vois mal à quel titre vous pourriez intervenir alors que la Procureur dans l'émission TV fait constat de faits établis sans concertations et a du elle même s'en accommoder.

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K



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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Mer 9 Fév 2011 - 20:32

Santana au ferraille, SAAB retour Jadot ?

et les autres caisses ?.

PS :les positions des fauteuils indiquent les mesures du corps du chauffeur.

Aucun chauffeur démarre sans regler sa position de conduite à son confort.

> même une voiture calciné garde des secrets !
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michel
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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Sam 12 Fév 2011 - 18:11

Le dossier Angelou a disparu (perdu ou volé mais reconstitué grâce à des photocopies). Qui avait intérêt à se le procurer si c'est un vol?

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dim



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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Sam 12 Fév 2011 - 20:46

Citation :
Le dossier Angelou a disparu
quand et comment? qu'est-ce qu'il y avait dans ce dossier? les liens avec wachtelaer?
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michel
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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Dim 13 Fév 2011 - 10:02

Le dossier entier a disparu lors d'un déménagement semble-t-il mais je ne sais à quelle époque.

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michel
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MessageSujet: Re: Pièces disparues du greffe   Lun 14 Fév 2011 - 20:31

Dans la Saab utilisée à Nivelles, les enquêteurs ont retrouvé des sacs poubelles qui disparurent par la suite.

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