les tueries du Brabant

forum sur les tueries du Brabant
 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Plainte de Beijer contre Bouten

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5  Suivant
AuteurMessage
RB



Nombre de messages : 263
Date d'inscription : 25/06/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Jeu 13 Sep 2012 - 18:29

Ce n'est pas par ce que l'on est loin, que l'on n'est pas informé !

Brussels OM vraagt veroordeling ex-journalist Bouten voor aantijgingen tegen Robert Beijer
BRUSSEL 13/09 (BELGA) = Het Brusselse parket is van oordeel dat voormalig journalist Guy Bouten wel degelijk over de schreef ging toen hij oud-BOB'er en -crimineel Robert Beijer er in het openbaar van beschuldigde deel uit te maken van de Bende Van Nijvel. Het openbaar ministerie vroeg de correctionele rechtbank donderdagnamiddag dan ook om Bouten te veroordelen voor laster en eerroof. Beijer zelf eist een schadevergoeding van 7.500 euro, terwijl Bouten de vrijspraak vraagt.
Guy Bouten, ooit aan de slag bij de VRT maar daar ontslagen, schreef na zijn vertrek bij de openbare omroep een boek over de Bende van Nijvel, "De Bende van Nijvel en de CIA". Daarin beschuldigde hij Beijer en diens kompaan Mahdani Bouhouche al van betrokkenheid bij de misdaden van de Bende. Die beschuldiging herhaalde hij nog eens op de persconferentie waar Robert Beijer zijn eigen boek voorstelde, in februari 2010. Bouten stelde met zoveel woorden dat Beijer deel had uitgemaakt van de logistieke cel van de Bende en dat hij over documenten beschikt die dat bewijzen.
Volgens de advocaat van Guy Bouten gaat het om een persmisdrijf omdat Boutens uitspraken onlosmakelijk verbonden zijn met zijn boek, en is dus enkel het assisenhof bevoegd. Bouten zelf blijft erbij dat zijn uitlatingen de waarheid weergeven.
Beijers' advocaat wees erop dat zijn cliënt nooit in verdenking is gesteld in het onderzoek naar de bende. De rechtbank doet op 18 oktober uitspraak.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lederniermensonge.com
RB



Nombre de messages : 263
Date d'inscription : 25/06/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Jeu 13 Sep 2012 - 18:49

Ou en français

Brussels OM vraagt veroordeling ex-journalist Bouten voor aantijgingen tegen Robert Beijer
BRUXELLES 13/09 (BELGA) = Le parquet estime que l'ancien journaliste Guy Bouten a bel et bien dépassé les limites de la bienséance lorsqu'il a accusé, en public, l'ancien membre de la BSR Robert Beijer d'avoir fait partie de la tristement célèbre bande dite des "tueurs du Brabant wallon". Le ministère public a de ce fait requis jeudi devant le tribunal correctionnel de Bruxelles la condamnation de Guy Bouten pour injures et calomnies à l'encontre de Robert Beijer. Celui-ci réclame des dommages et intérêts d'un montant de 7.500 euros.
Guy Bouten, qui fut journaliste à la VRT avant d'en être licencié, a écrit, après son départ de la chaîne du service public flamand, un livre intitulé "De Bende van Nijvel en de CIA", dans laquelle il évoque notamment des liens qui auraient été, selon lui, tissés entre les membres de cette bande criminelle de sinistre mémoire et la branche des services secrets américains chargées des "activités extérieures".
Dans cet ouvrage, Bouten affirme que Beijer, et son compagnon de l'époque, Mahdani Bouhouche, étaient liés aux crimes de la bande.
Il devait réitérer ses accusations en février 2010, lors d'une conférence de presse au cours de laquelle Robert Beijer avait présenté son propre livre. Ce jour-là, en public, il avait affirmé avec fracas que Beijer faisait partie de la cellule logistique de la Bande et qu'il disposait de documents qui pourraient appuyer ses écrits et ses propos.
Selon l'avocat de Guy Bouten, les propos tenus en public par le journaliste sont indissociables de son livre et relèvent du délit de presse, pour lequel la cour d'assises est seule compétente. Bouten quant à lui n'en démord pas et maintient ses affirmations.
Les défenseurs de Robert Beijer ont pour leur part fait valoir que l'ancien gendarme voit son honneur bafoué alors qu'il n'a jamais été inculpé dans le cadre de l'enquête sur les agissements de ces criminels.
Le jugement du tribunal correctionnel de Bruxelles est attendu le 18 octobre.
PLS/DGO/NLE
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lederniermensonge.com
RB



Nombre de messages : 263
Date d'inscription : 25/06/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Sam 15 Sep 2012 - 13:29

Il n'est pas inutile de rappeler que Bouten Guy, l'homme qui a résolu le mystère des TBW selon ses propres dires, l'homme en qui beaucoup de membres de ce forum voyaient une sorte de prophète de "La Vérité" dans cette affaire, cet homme a été condamné pour des faits similaires à l'encontre de Philippe deStaercke !
Mais voilà, il faut du temps pour "r"établir la vérité !
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lederniermensonge.com
Boemerang



Nombre de messages : 142
Localisation : Pays-Bas
Date d'inscription : 02/11/2010

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Ven 19 Oct 2012 - 1:10

Bende-auteur Guy Bouten vrijgesproken van laster » demorgen.be
Revenir en haut Aller en bas
RB



Nombre de messages : 263
Date d'inscription : 25/06/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Ven 19 Oct 2012 - 3:19

Boemerang a écrit:
Bende-auteur Guy Bouten vrijgesproken van laster » demorgen.be
Motivation ridicule !
Cela ne répond pas à la question du fond s'il dit vrai ou pas.
Le tribunal dit simplement qu'il n'a pas eu l'intention de calomnier !
On peut donc dire tout et n'importe quoi ! Du moment qu'on prend un air angélique après !
Voyons ce que donnera l'appel ! Encore une année ou deux sans doute !
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lederniermensonge.com
aurore



Nombre de messages : 203
Date d'inscription : 09/08/2010

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Ven 19 Oct 2012 - 15:06

RB a écrit:
Encore une année ou deux sans doute !
Sans doute. Mais pour l'instant vous avez perdu sur toute la ligne.
Revenir en haut Aller en bas
dislairelucien



Nombre de messages : 1145
Age : 77
Localisation : B - 6660 Houffalize
Date d'inscription : 14/06/2008

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Sam 20 Oct 2012 - 8:10


PASSEZ,MUSCADE !

Monsieur Beijer

Je comprends votre frustration. Je comprends aussi que vos détracteurs sur le forum, ces « grands spécialistes des grandes affaires des années 80 » ironisent et prennent leur pied à l’annonce de ce résultat
Je vais essayer d’être pragmatique dans mon analyse. Comme d’habitude. Ce qui me vaut, comme vous, l’ire générale du forum : il ne faut pas ici, faire preuve de trop de discernement.

Je reprend les termes de l’agence BELGA (la référence) du 13 09 2012 suite aux débats :

« Le ministère public a de ce fait requis jeudi devant le tribunal correctionnel de Bruxelles la condamnation de Guy Bouten pour injures et calomnies à l'encontre de Robert Beijer."

C’est clair, net et concis
De la aujourd’ hui votre frustration bien compréhensible. Et tous les moqueurs s’exprimant ici se verraient pareillement outragés si, se trouvant eux aussi devant un tel réquisitoire favorable à leur cause lors des débats,se verraient rejetés de leurs bons droits dans le jugement.

Il y avait déjà dans l’approche une sonnette d’alarme qui est celle-ci : « Le parquet estime que l'ancien journaliste Guy Bouten a bel et bien dépassé les limites de la bienséance lorsqu'il a accusé… »
« Bel et bien dépassé les limites de la bienséance » ça ne vous dis rien cela ?

La bienséance, c’est la politesse.
Citation de Larochefoucauld : « la bienséance est la moindre de toutes les lois »…
Ce n’est ni un délit ni un crime. C’est laissé à l’appréciation plus ou moins débonnaire du Juge, qui s’en réfère au contexte. Et le contexte le voici :

- La victime reconnue dans ses droits est Beijer imself, personnage sulfureux pour la Justice belge auquel on ne va pas accorder de prébende.

- De l’autre un journaliste licencié de la BRT (pour fautes graves, et qui fera plusieurs mois de prison pour avoir tabassé un avocat). Et qui s’est reconverti dans l’écriture, se permettant tous les abus d’interprétation que nous avons bien suivi sur le forum.
Une sorte de petit Thierry Meyssan à la belge, Qui a fait dans ses livres l’étalage de son inaptitude à être reconnu comme référence crédible dans ses analyses.

C’est « vol au dessus d’un nid de coucous».
Le nid de coucous étant bien sûr occupé par des personnages ubuesques dont un certain commandant, lequel accusa publiquement et avec véhémence son chef de corps, colonel commandant le 3 Cha de Vielsalm, d’avoir dirigé les opérations assassines à Vielsalm et à Temse ( Tamise) et se trouvant donc reconnu de la sorte membre du commando « des tueurs du Brabant…

Dans le cas d’espèce le militaire en question a négligé son accusateur, un "conseil
de sages" (militaire) ayant jugé celui-ci irresponsable de ses déclarations, mettant cette agressivité sur le compte d’une paranoïa évidente et s’inquiétant pour la santé mentale de l’accusateur. Bref un geste humanitaire et d’apaisement de la part de cet officier supérieur vis-à-vis de son subalterne.

C’est ici que je crée le parallèle entre votre attaque judiciaire contre Bouten et la réaction du colonel dont question ci-dessus.
La matérialité des accusations est évidente dans les deux cas.
L’un poursuit, l’autre pas.
Le tribunal analyse le contexte, la personnalité trouble de l’accusateur, son manque de crédibilité sa gesticulation médiatique en vue de relancer ses théories et ses ventes qui s’essoufflent.
Bref un manipulateur intelligent, actuellement en mal de reconnaissance, surfant adroitement comme Jack Nicholson au milieu d’un nid de coucous. Et de cocus.
Astucieusement, le juge à tranché: PASSEZ, MUSCADE ! !
Ce qui est certain, c’est que vu le déni de Justice du jugement en première instance*, votre pugnacité doit rejoindre votre impulsivité et vous vous devez de poursuivre en Appel.

*jurisprudence en la matière : Philippe De Staercke - même combat - a gagné contre Bouten.


(Passez, muscade ! petite boule de liège utilisée par les escamoteurs dans leurs tours de passe-passe. « Passez, muscade ! » annonce que la muscade va changer de gobelet.
Jean Richepin évoquait ainsi le boniment d’un escamoteur : « Passez, muscade ! Ah ! Tenez, tenez ! Ni vu ni connu, la v’là perdue. Passez, muscade ! Ah ! Tenez, tenez ! Soufflez dessus, la v’là revenue. Passez, muscade ! Ah ! Tenez, tenez ! La v’la au bout de mon nez. » )

Bon W.E.
Revenir en haut Aller en bas
michel
Admin


Nombre de messages : 7023
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 16/11/2005

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Sam 20 Oct 2012 - 11:46

Tribunal de Bruxelles : L'ex-journaliste Bouten acquitté de calomnies envers Robert Beijer

jeudi 18 octobre 2012 à 19h22

(Belga) Le tribunal correctionnel de Bruxelles a acquitté jeudi l'ancien journaliste Guy Bouten de calomnies à l'encontre de l'ex-membre de la BSR Robert Beijer, condamné à 14 ans de prison pour recel en 1994. M. Bouten avait accusé, en public, M. Beijer d'avoir fait partie de la bande dite des "tueurs du Brabant wallon". Ce dernier réclamait un dédommagement de 7.500 euros mais, selon le tribunal, M. Bouten n'avait pas eu de mauvaise intention.

Tribunal de Bruxelles : L'ex-journaliste Bouten acquitté de calomnies envers Robert Beijer

Guy Bouten, qui fut journaliste à la VRT avant d'en être licencié, a écrit, après son départ de la chaîne du service public flamand, un livre intitulé "De Bende van Nijvel en de CIA". Dans cet ouvrage, M. Bouten affirme que M. Beijer, et son complice de l'époque, Mahdani Bouhouche, étaient liés aux crimes de la bande. Il devait réitérer ses accusations en février 2010, lors d'une conférence de presse au cours de laquelle Robert Beijer avait présenté son propre livre. Ce jour-là, en public, M. Bouten avait affirmé avec fracas que M. Beijer faisait partie de la cellule logistique de la bande et qu'il disposait de documents qui pourraient appuyer ses écrits et ses propos. Le tribunal a conclu que M. Bouten n'avait pas commis de calomnies, car il n'avait pas l'intention de nuire à M. Beijer. Selon le tribunal, M. Bouten s'est plongé durant des années dans cette matière et s'est fait une opinion à la suite de son enquête. L'avocat de Robert Beijer a immédiatement annoncé, que son client ferait plus que probablement appel de cet acquittement. (JULIEN WARNAND)


Source : http://www.levif.be/info/belga-generique/tribunal-de-bruxelles-l-ex-journaliste-bouten-acquitte-de-calomnies-envers-robert-beijer/article-4000196056410.htm

_________________
"Ne rien nier à priori, ne rien affirmer sans preuve."
( Dr. Robert RENDU)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Sam 20 Oct 2012 - 21:32

Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
aurore



Nombre de messages : 203
Date d'inscription : 09/08/2010

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Sam 20 Oct 2012 - 22:47

dislairelucien a écrit:
Et tous les moqueurs s’exprimant ici se verraient pareillement outragés si, se trouvant eux aussi devant un tel réquisitoire favorable à leur cause lors des débats,se verraient rejetés de leurs bons droits dans le jugement.
Pas du tout. Le tribunal a appliqué la loi. Point à la ligne.

dislairelucien a écrit:
« Bel et bien dépassé les limites de la bienséance » ça ne vous dis rien cela ?
Oui, c'est le parquet qui le dit. Mais c'est le tribunal qui compte. Ca s'appelle la justice, Monsieur Dislaire.
Revenir en haut Aller en bas
CS1958



Nombre de messages : 2325
Age : 58
Localisation : LILLE
Date d'inscription : 26/05/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 10:47

Il est question semble-t'il d'un second livre de G. Bouten : De Bende van Nijvel en de CIA.
Le premier est disponible en Français mais pas le second, si second il y a un bien.
Une raison particulière ?
Revenir en haut Aller en bas
CS1958



Nombre de messages : 2325
Age : 58
Localisation : LILLE
Date d'inscription : 26/05/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 10:54

Je vois sur Wiki :

1. Bende van Nijvel, Van Halewyck, Leuven, 2008
2. Tueries du Brabant ; Le Dossier, Le Complot, Les Noms, Éditions de l'Arbre, Bruxelles, 2009.


Pas : De Bende van Nijvel en de CIA.


Par ailleurs, il est dit que G. Bouten aurait été licencié pour faute grave de la TV publique flamande. Un lien avec l'affaire des TBW ? Je ne veux pas être indiscret mais comme on en parle...
Revenir en haut Aller en bas
dislairelucien



Nombre de messages : 1145
Age : 77
Localisation : B - 6660 Houffalize
Date d'inscription : 14/06/2008

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 11:11


Presse: "lors d'une conférence de presse au cours de laquelle Robert Beijer avait présenté son propre livre. Ce jour-là, en public, M. Bouten avait affirmé avec fracas que M. Beijer faisait partie de la cellule logistique de la bande et qu'il disposait de documents qui pourraient appuyer ses écrits et ses propos. Le tribunal a conclu que M. Bouten n'avait pas commis de calomnies, car il n'avait pas l'intention de nuire à M. Beijer. "

Aurore :"Mais c'est le tribunal qui compte. Ca s'appelle la justice, Monsieur Dislaire."

Analyse

L'affaire n'est pas terminée, elle en est " a un stade".
Donc la justice n'est pas rendue, le débat reste ouvert.
Le jugement doit être "coulé en force de chose jugée"

Je m'explique mal votre ignorance, quoique, sur le forum, il y a plus d'abrutis que d'érudits. Je n'offense personne mais ce n’est pas demain la veille, qu'on verra ici un prix Nobel

"L'affaire" découle d'une volonté de surfer sur la vague médiatique.
Judiciairement elle est superficielle ? Vous allez me dire : "oui".

Et bien non ! Elle n’est pas superficielle !
Justice mode d’emploi :

- Bouten accuse Beijer d’être un TBW
- Aux débats sur l’affaire le Parquet reconnaît le bien fondé de Beijer et demande la condamnation de Bouten . Logique

- Mais il y a un hic de dimension et je m’étonne que même Beijer qui est un grand joueur d’échecs n’ait pas vu venir le coup:
- Bouten a été condamné pour outrages à l’encontre de Philippe de Staecke
Mais de Staercke est hors course dans l’affaire des TBW : après 15 d’inculpation il a été blanchi !
Et donc de Staercke a été outragé et Bouten est condamné. Logique .

Pour Beijer, la donne est différente : il n’a jamais été inculpé dans l’affaire des TBW… mais il est toujours susceptible de l’être !
L’affaire n’est pas prescrite : encore 1113 jours d’enquête !
-Si dans le jugement rendu ce 18 octobre Bouten est condamné Beijer est blanchi.
-Si l’enquête amène dans 6 mois des éléments justifiant l’ inculpation de Beijer vous voyez le tollé en Belgique lorsque Beijer annoncera qu’un jugement l’a blanchi dans l’affaire des TBW…

Se hâtant avec lenteur, la Justice amènera l’affaire à la Cour d’Appel APRES la prescription.
Et alors Bouten sera condamné.
Comme avec de Staercke. Logique

Revenir en haut Aller en bas
aurore



Nombre de messages : 203
Date d'inscription : 09/08/2010

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 11:52

dislairelucien a écrit:
Se hâtant avec lenteur, la Justice amènera l’affaire à la Cour d’Appel APRES la prescription.
Je n'y crois pas pour une seconde. On va voir.
Revenir en haut Aller en bas
CS1958



Nombre de messages : 2325
Age : 58
Localisation : LILLE
Date d'inscription : 26/05/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 11:57

Après la prescription ?
Si le litige opposant RB à GB relève de la diffamation ou de l'injure, il y a des délais bien précis à respecter, en Belgique probablement comme c'est le cas en France.
Techniquement, ce n'est pas possible.
Revenir en haut Aller en bas
dislairelucien



Nombre de messages : 1145
Age : 77
Localisation : B - 6660 Houffalize
Date d'inscription : 14/06/2008

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 13:35

aurore a écrit:
dislairelucien a écrit:
Se hâtant avec lenteur, la Justice amènera l’affaire à la Cour d’Appel APRES la prescription.
Je n'y crois pas pour une seconde. On va voir.

C'est normal: cela vous dépasse et surtout cela vous dérange

D.H. …/… »Prenons, par exemple, le délai de jugement au tribunal de première instance (le plus proche des citoyens). Comparons-le à celui de Nivelles, qui fait partie de la même cour d’appel (en Belgique, nous en avons cinq : Anvers, Gand, Mons, Liège et Bruxelles). Alors qu’en 2010, le nombre de jugements pris par jour ne diffère que très peu (156 à Nivelles et 166 à Bruxelles), il faut attendre en moyenne “trois à quatre ans” à Bruxelles pour obtenir ce jugement, contre à peine un an à Nivelles !... /…

…/…Quant à la justice belge en général, le bâtonnier dénonce la lenteur dans l’informatisation des dossiers. “On est encore au Moyen Âge ! La Belgique est l’un des seuls pays européens où l’on ne peut toujours pas déposer des actes de procédure par e-mail.”…/…




Revenir en haut Aller en bas
aurore



Nombre de messages : 203
Date d'inscription : 09/08/2010

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 15:15

Je ne parle pas de la lenteur. Simplement que ni le parquet ni Beijer vont faire appel (ils disposent d'un délai d'un mois de la date de la signification du jugement). Ils savent qu'ils ont perdu.
Revenir en haut Aller en bas
RB



Nombre de messages : 263
Date d'inscription : 25/06/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 18:47

aurore a écrit:
Je ne parle pas de la lenteur. Simplement que ni le parquet ni Beijer vont faire appel (ils disposent d'un délai d'un mois de la date de la signification du jugement). Ils savent qu'ils ont perdu.
Une fois de plus, vous avez tout faux, aurore !
Cessez donc de prendre vos désirs pour des réalités !
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lederniermensonge.com
RB



Nombre de messages : 263
Date d'inscription : 25/06/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 19:03

CS1958 a écrit:
Je vois sur Wiki :

1. Bende van Nijvel, Van Halewyck, Leuven, 2008
2. Tueries du Brabant ; Le Dossier, Le Complot, Les Noms, Éditions de l'Arbre, Bruxelles, 2009.


Pas : De Bende van Nijvel en de CIA.


Par ailleurs, il est dit que G. Bouten aurait été licencié pour faute grave de la TV publique flamande. Un lien avec l'affaire des TBW ? Je ne veux pas être indiscret mais comme on en parle...
En effet, il ne s'agit du pas livre De Bende van Nijvel en de CIA. Encore une faute de journaleux mais que tout le monde accepte sans broncher. On est dans un tel monde de fous que l'on trouve normal que les articles des journaleux sont truffés de fautes et d'imprécisions !

La "faute grave" pour son licenciement n'a rien à voir avec les TBW.
Il devait faire un reportage au sujet de la prostitution dans le milieu Albanais (si ma mémoire me sert bien). Cela se rapportait à une prostituée surnommée Nina. Mais il a été trop loin avec cette fille de laquelle il est tombé amoureux m'a-t-il raconté.
La réalité est plus pragmatique. La fille qui travaillait toujours pour le milieu l'a manipulé comme un gamin et lui a fait croire que... Et lui, le grand spécialiste a découvert l'amour. Enfin, un truc qui n'a ni queue ni tête, si vous me permettez cette image hardie. Bref, l'affaire a éclaté au grand jour et il s'est fait licencier. La visite chez l'avocat est dans la suite de cette histoire sordide. Sorry, je n'ai ni le temps ni l'envie de m'étendre à ce sujet.
Remercié par sa hiérarchie, il a alors entrepris d'écrire un livre sur cette affaire, livre qui est sorti sous le titre: "Mon nom est Nina" mais en néerlandais.
Donc, la faute grave, rien à voir avec les TBW !
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lederniermensonge.com
RB



Nombre de messages : 263
Date d'inscription : 25/06/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 19:04

CS1958 a écrit:
Après la prescription ?
Si le litige opposant RB à GB relève de la diffamation ou de l'injure, il y a des délais bien précis à respecter, en Belgique probablement comme c'est le cas en France.
Techniquement, ce n'est pas possible.
Oui, c'est tout à fait possible. Renseignez-vous !
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lederniermensonge.com
aurore



Nombre de messages : 203
Date d'inscription : 09/08/2010

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 19:24

RB a écrit:
Une fois de plus, vous avez tout faux, aurore !
Comment? Est-ce que ce n'est pas vrai que vous disposez d'un mois? Est-ce que vous avez lancé votre appel?
Revenir en haut Aller en bas
CS1958



Nombre de messages : 2325
Age : 58
Localisation : LILLE
Date d'inscription : 26/05/2011

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 20:20

Oui, bien sûr.
A compter du prononcé et non de la notification.
En cas d'appel, il faut des actes interruptifs de prescription tous les 3 mois en France si je ne me trompe pas.
Idem en Belgique ?
Revenir en haut Aller en bas
dislairelucien



Nombre de messages : 1145
Age : 77
Localisation : B - 6660 Houffalize
Date d'inscription : 14/06/2008

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 22:19

CS1958 a écrit:
Oui, bien sûr.
A compter du prononcé et non de la notification.
En cas d'appel, il faut des actes interruptifs de prescription tous les 3 mois en France si je ne me trompe pas.
Idem en Belgique ?

Cela ne vous ferait rien de dégager en touche avec vos comparaisons:" en France ceci, en France cela ".On n'en a rien à foutre
Revenir en haut Aller en bas
dislairelucien



Nombre de messages : 1145
Age : 77
Localisation : B - 6660 Houffalize
Date d'inscription : 14/06/2008

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 22:23

aurore a écrit:
Je ne parle pas de la lenteur. Simplement que ni le parquet ni Beijer vont faire appel (ils disposent d'un délai d'un mois de la date de la signification du jugement). Ils savent qu'ils ont perdu.


Pas besoin de m'expliquer. Je connais la musique, les paroles et la partition
Pour la suite,qu'en savez -vous?
Seriez-vous dans les confidences du Parquet et de Beijer ?
Seriez-vous leurs porte parole?
Cela m’étonnerait.




Revenir en haut Aller en bas
aurore



Nombre de messages : 203
Date d'inscription : 09/08/2010

MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Dim 21 Oct 2012 - 22:32

CS1958 a écrit:
Idem en Belgique ?
http://www.droitbelge.be/fiches_detail.asp?idcat=46&id=514

http://www.justice-en-ligne.be/article144.html
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Plainte de Beijer contre Bouten   Aujourd'hui à 22:43

Revenir en haut Aller en bas
 
Plainte de Beijer contre Bouten
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 3 sur 5Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5  Suivant
 Sujets similaires
-
» Droit de l'internet - NKM et Copé déposent plainte pour injures contre un utilisateur de twitter
» Arras : Plainte de parents contre une institutrice qui a laissé leur enfant seule, alors qu'ils étaient en retard.
» La ville de Nantes porte plainte pour vandalisme contre deux églises
» Daniel Cohn-Bendit est-il pédophile ?
» Pourquoi avoir porté plainte contre l'AFFSAPS ??

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
les tueries du Brabant :: DIVERS :: Les inclassables-
Sauter vers: